Recherche
Accéder directement au contenu
Pied de page
Documentation
FR
Français (FR)
Anglais (EN)
Se connecter
Collection
ILF-GERJC
Recherche
Loading...
Recherche avancée
Information de documents
Titres
Titres
Sous-titre
Titre de l'ouvrage
Titre du volume (Série)
Champ de recherche par défaut (multicritères) + texte intégral des PDF
Résumé
Texte intégral indexé des documents PDF
Mots-clés
Type de document
Sous-type de document
Tous les identifiants du document
Identifiant HAL du dépôt
Langue du document (texte)
Pays (Texte)
Ville
À paraître (true ou false)
Ajouter
Auteur
Auteur (multicritères)
Auteur (multicritères)
Auteur : Nom complet
Auteur : Nom de famille
Auteur : Prénom
Auteur : Complément de nom, deuxième prénom
Auteur : Organisme payeur
Auteur : IdHal (chaîne de caractères)
Auteur : Fonction
Auteur : personID (entier)
Auteur : Identifiant de l'organisme payeur
Auteur : Identifiant de la structure
Directeur de thèse
Éditeur
Éditeur scientifique
Éditeur de la série
Ajouter
Structure
Structure (multicritères)
Structure (multicritères)
Structure : Acronyme
Structure : Nom
Structure : Code
Structure : Pays
Structure : Type
Structure : État dans le référentiel
Structure : Identifiant HAL de la structure
Structure/équipe de recherche : Pays
Structure/regroupement d'équipes : Pays
Structure/laboratoire : Pays
Structure/regroupement de laboratoires : Pays
Structure/institution : Pays
Structure/regroupement d'institutions : Pays
Ajouter
Autres
Champ de recherche par défaut (multicritères)
Champ de recherche par défaut (multicritères)
Revues (multicritères)
Revue : Éditeur
Revue : Titre abrégé
Revue : Titre
Revue : Identifiant interne
Revue : Date de début de publication
Revue : ISSN électronique
Revue : ISSN
Revue : Éditeur
Revue : Couleur dans SHERPA/RoMEO
Revue : État dans le référentiel
Colloque (multicritères)
Colloque : Titre
Colloque : Organisateur
Colloque : date de début (Année)
Colloque : date de fin (Année)
Conférence invitée (oui/non)
Projets ANR (multicritères)
Projet ANR : Acronyme
Projet ANR : Acronyme du programme
Projet ANR : Code décision (référence)
Projet ANR : Nom
Projet ANR : Identifiant interne
Projet ANR : État dans le référentiel
Projet ANSES: Acronyme
Projet ANSES: Code decision (reference)
Projet ANSES: Nom
Projet ADEME: Acronyme
Projet ADEME: Code decision (reference)
Projet ADEME: Nom
Projets européens (multicritères)
Projet européen : Acronyme
Projet européen : Identifiant de l'appel à projet
Projet européen : Référence
Projet européen : Nom
Projet européen : Date de fin
Projet européen : Financement
Projet européen : Date de début
Projet européen : État dans le référentiel
Projet européen : Identifiant interne
Date de production : année
Date de mise en ligne : année
Date de publication : année
Date d'écriture : année
Date de modification du dépôt : année
Date de dépôt : année
Date de publication électronique : année
Collection HAL (multicritères)
Collection HAL : catégorie
Collection HAL : Code
Collection HAL : Nom
Collection HAL : Identifiant interne
Identifiant interne du contributeur/déposant
Nom complet du contributeur/déposant
Domaines
Domaine primaire
Domaine racine
Sous-domaine niveau 1
Sous-domaine niveau 2
Sous-domaine niveau 3
Statut du document
Version du document
Type de dépôt
Type de document
ISBN
Numéro - référence
Identifiant DOI
Classification
Audience
Vulgarisation
Comité de lecture - texte (oui ou non)
Actes de colloque
Référence interne
Financement
Collaborations
Ajouter
Lancer la recherche
Recherche experte (SolR)
Recherche experte (SolR)
Lancer la recherche
Vers la recherche avancée
Déposer
Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle
Accueil
Consultation
Liste des articles
Liste par domaine
Liste par auteurs
×
×
×
Loading...
×
Derniers dépôts
Audrey Bachert-Peretti. « Responsibility, Accountability and Legitimacy of Executives: What Role for the People? ». Marcel Morabito; Guillaume Tusseau.
Regional Accountability and Executive Power in Europe
, Routledge, pp.188-198, 2024, 978-1-0032-8155-9.
⟨hal-04747382⟩
Audrey Bachert-Peretti. « Les faits du contentieux constitutionnel américain : une question de pouvoir pour les juges ». Laurence Gay; Caterina Severino.
Faits et preuves dans le contentieux constitutionnel
, Larcier-Bruylant, pp.33-56, 2024, 9782802773559.
⟨hal-04747384⟩
Audrey Bachert-Peretti. « Prendre au sérieux la révocation populaire des élus locaux ». François Benchendikh; Chloë Geynet-Dussauze.
2003-2023 : bilan et perspectives du droit constitutionnel local
, IFJD Louis Joinet, pp.227-243, 2024, 978-2-37032-416-0.
⟨hal-04747391⟩
Marcel Morabito, Galaad Delafontaine. Teaching constitutional history in France: challenges and prospects.
Journal of Constitutional History - Giornale di Storia Costituzionale
, 2024, 47 (1), pp.13-26.
⟨halshs-04935039⟩
Sophie Harnay, Benjamin Monnery, Jean-François Kerléo, Yannick Joseph-Ratineau. MIEUX CONNAITRE LE PHENOMENE POUR MIEUX LE COMBATTRE : UNE ETUDE DES ATTEINTES A LA PROBITE EN FRANCE. LRENSP; AFA; OCLIFF. 2022, pp.47.
⟨hal-04923607⟩
Maxime de la Bruyère, Saïdou Diop, Loreline Dourneau. Le droit français face aux plateformes numériques de participation du public.
JURISdoctoria
, 2024.
⟨hal-04804145⟩
Baudouin Dupret, Jean-Noël Ferrié, Nicolas Montassir, Alexis Blouët. "THIS IS NOT A PIPE!" Judicial normality and obliteration of the obvious in a Moroccan case of Islamist terrorism.
Ethnographic Studies
, 2025.
⟨hal-04910538⟩
Audrey Bachert-Peretti, Raphaël Déchaux. Présentation du dossier "La régulation internationale de l’intelligence artificielle : enjeux et perspectives".
La régulation internationale de l’intelligence artificielle : enjeux et perspectives
,
, 2024, 2681-8302.
⟨hal-04906796⟩
Marthe Fatin-Rouge Stefanini. Vers un patrimoine européen de la participation démocratique. C. Giannopoulos; L.-A. Sicilianos.
Le patrimoine constitutionnel européen entre progression et régression
, Pedone, pp.341-359., 2024, 9782233010797.
⟨hal-04865327⟩
Marthe Fatin-Rouge Stefanini. La piste du référendum : comment ça marche ? Le Club des Juristes, 20 janvier 2025 : https://www.leclubdesjuristes.com/politique/la-piste-du-referendum-comment-ca-marche-8861/. 2025.
⟨hal-04903327⟩
Alexis Blouët. Recension, Mona Oraby, Devotion to the Administrative State, Religion and Social Order in Egypt.
Mondes arabes
, 2024, 2 (6).
⟨hal-04852372⟩
Caterina Severino, Romain Le Boeuf. Propos introductif Le droit et la guerre.
Confluence des droits_La revue
, 2023, 12-2023 (12).
⟨hal-04760756⟩
Auriane AT Teyssonneyre. La sexualité saisie par le Droit ?. Droit. Aix marseille université, 2023. Français.
⟨NNT : ⟩
.
⟨tel-04699474⟩
Marthe Fatin-Rouge Stefanini. Les conditions d'une contribution légitime de la Convention sur la fin de vie (CCFV) à une législation sur la fin de vie.
Civitas Europa
, 2024, La Convention citoyenne sur la fin de vie. La "Mort souhaitée" entre hétéronomie et autonomie, 52, pp.59-78.
⟨hal-04694509⟩
Marthe Fatin-Rouge Stefanini. RIP en eaux troubles.
Revue française de droit constitutionnel
, 2024, 136-2023, pp.992-1010.
⟨halshs-04681867⟩
Marthe Fatin-Rouge Stefanini. Les initiatives populaires dans leur diversité : essai de typologie.
Lien social et Politiques
, 2024, 92, pp.58-79.
⟨10.7202/1112803ar⟩
.
⟨halshs-04681992⟩
Alexis Blouët, Antonin Gelblat. Un changement de constitution est-il inévitable ?. 2024.
⟨hal-04673919⟩
Ornella Seigneury. La Volonté de retraite. Considérations spéculatives sur le droit au bonheur du retraité d'après la pensée de Friedrich Nietzsche.
Revue Juridique du Bonheur
, 2023, 5, pp.49-77.
⟨hal-04663204⟩
Denise Teixeira de Oliveira, Fabiana Santos Dantas. Constitution, Histoire et Memoire.
Annuaire internationale de justice constitutionnelle
, 2023, pp.189-211.
⟨hal-04620996⟩
Denise Teixeira de Oliveira. Constitution et Guerre.
Annuaire internationale de justice constitutionnelle
, 2024.
⟨hal-04621001⟩
Nombre de documents
304
Nombre de notices
486
Evolution des dépôts
Répartition des dépôts par type de document