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24 Results
Structure: Internal structure identifier : 435011

Chronique. Jurisprudence du Conseil constitutionnel

Audrey Bachert , Xavier Magnon , Thierry Renoux , Ariane Vidal Naquet , Annabelle Pena-Soler
Revue française de droit constitutionnel, 2020, 124, pp.905-953. ⟨10.3917/rfdc.124.0905⟩
Journal articles hal-03127214v1

Outils juridiques d'articulation entre le commun et le particulier

Marie Rota , Sandrine Maljean-Dubois , Jean-Michel Servais
Kathia Martin-Chenut Mireille Delmas-Marty Camila Perruso. in Mireille Delmas-Marty (dir.), Vers un jus comune universalisable ?, Vers un jus commune universalisable ?, Mare et Martin, pp. 363-379, 2021
Book sections hal-03021666v1

Human Rights in the context of Brexit

Aurélie Duffy-Meunier
G. Gadbin-Georges et J. Ringeisen-Biardeau (dir.). Partir en solitaire : conséquences du Brexit aujourd'hui et demain, Editions Panthéon-Assas, pp. 99-119, 2018, 978-2-37651-013-0
Book sections hal-02609709v1

Les délibérations du Conseil constitutionnel

Xavier Philippe , Ariane Vidal Naquet , Aurélie Duffy-Meunier , Olivier Le Bot
Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, 32, pp.97
Journal articles halshs-02226563v1
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Droit constitutionnel étranger - Royaume-Uni

Aurélie Duffy-Meunier
Revue française de droit constitutionnel, 2017, 112 (4), pp.1005-1034
Journal articles hal-03633278v1

La conception britannique de l’intérêt général

Aurélie Duffy-Meunier
G. Guglielmi (dir.). L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit, Editions Panthéon-Assas, pp. 47-64, 2017, 979-10-90429-93-2
Book sections hal-02610488v1

Table ronde : Situer l'interprétation

Manon Altwegg-Boussac , Vanessa Barbé , Mathieu Disant , Benjamin Fargeaud , Xavier Magnon , et al.
Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'état de droit contemporain ?, Université de Bordeaux (Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'Etat) et Université de Lorraine (IRENEE), sous la dir. d'Audrey Bachert et Julien Padovani, Nov 2021, Metz, France
Conference papers hal-03544571v1
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Egalité, genre et Constitution. Royaume-Uni

Aurélie Duffy-Meunier
Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2019, pp. 413-427. ⟨10.3406/aijc.2019.2705⟩
Journal articles hal-02569320v1

Procédure législative et QPC : recherche pluridisciplinaire sur des nouvelles interactions institutionnelles

Sophie de Cacqueray , Sophie Hutier , Audrey Bachert
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, QPC, les dix ans de la question citoyenne, Hors-série, pp.164-177. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0164⟩
Journal articles hal-04075321v1

Clôture des travaux

Audrey Bachert , Raphaël Déchaux
Journée d'études : La régulation internationale de l'intelligence artificielle : Enjeux et perspectives, sous la dir. d'Audrey Bachert et Raphaël Déchaux, Nov 2022, Metz, France
Conference papers hal-03978428v1

Le contrôle des modalités d'adoption des lois de financement de la sécurité sociale. 2e Séance du Séminaire itinérant de la SFFP 2023 : "Contrôle de constitutionnalité et lois de financement de la sécurité sociale

Aurélie Dort
4e Université d'été de la Société française de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France
Conference papers hal-04161080v1

La liberté contractuelle dans les QPC

Aurélie Duffy-Meunier , Laetitia Janicot , Ariane Vidal Naquet
Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, 34, pp.173
Journal articles halshs-02226581v1

Les délibérations du Conseil constitutionnel

Ariane Vidal Naquet , Aurélie Duffy-Meunier , Olivier Le Bot
Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, 31, pp.63
Journal articles halshs-02226553v1

La lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux au Royaume-Uni

Aurélie Duffy-Meunier , Sébastien Hourson , Charles-Edouard Senac
Société de Législation Comparée. La lutte contre le terrorisme et des droits fondamentaux en droit comparé, vol. 30, pp. 203-227, 2018
Book sections hal-02609833v1

La justice dans les pays de common law et de droit mixte

Aurélie Duffy-Meunier
Thierry Renoux (dir.). La Justice en France, La documentation française, Coll. Notices, pp. 281-291, 2013, 978-2-11-009036-2
Book sections hal-02610716v1

Réflexion de nature constitutionnelle sur la loi sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne, l’European Union (Withdrawal) Act 2018

Aurélie Duffy-Meunier
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, pp. 759-781
Journal articles hal-02609626v1

Recours contentieux contre un permis de construire : déclenchement du délai

Patrice Ibanez
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2010, 01, pp.46
Journal articles halshs-02217387v1

Les nouvelles solidarités financières européennes. Colloque "Finances européennes : évolutions et perspectives

Aurélie Dort
4e Université d'été de la Société française de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France
Conference papers hal-04161090v1

Propos introductifs

Audrey Bachert , Jean-Baptiste Perrier , Marthe Fatin-Rouge Stéfanini , Priscilla Jensel Monge , Xavier Magnon
Les droits fondamentaux : quels enjeux pour le Parlement, sous la dir. de Priscilla Jensel-Monge et Audrey Bachert, Jun 2022, Aix-en-Provence, France
Conference papers hal-03978365v1

La dignité de la personne humaine dans la jurisprudence de la Cour suprême britannique

Aurélie Duffy-Meunier
Dalloz. Mélanges en l’honneur d’Elisabeth Zoller, Penser le droit à partir de l’individu, pp. 629-651, 2018, 978-2-247-17850-6
Book sections hal-02609472v1

Présentation du Guide rédigé par la SFFP à destination des futurs docteurs, dans le cadre des ateliers doctoraux

Aurélie Dort , Valérie Palma-Almaric
4e Université d'été de la Société francaise de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France
Conference papers hal-04161106v1
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Constitution et terrorisme au Royaume-Uni

Aurélie Duffy-Meunier
Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2017, 32, pp.73-87. ⟨10.3406/aijc.2017.2509⟩
Journal articles hal-02610601v1

Chronique. Jurisprudence du Conseil constitutionnel

Audrey Bachert , Aurélie Duffy-Meunier , Laurence Gay
Revue française de droit constitutionnel, 2020, 121, pp.241-250. ⟨10.3917/rfdc.121.0241⟩
Journal articles hal-04075330v1

Chronique. Jurisprudence du Conseil constitutionnel

Audrey Bachert , Aurore Clequin , Aurélie Duffy-Meunier , Laurence Gay
Revue française de droit constitutionnel, 2020, 122, pp.459-475
Journal articles hal-04075367v1